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Marques déposées par la société SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L
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SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L.
SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L.

Numéro de dépôt :
93474083
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L.

Déposée le 23 juin 1993 par la société SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L domicilié(e) 34 A, Avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 509 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France.

La marque SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L. est expirée depuis le 23 juin 2003.

SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L a également déposé les autres marques suivantes : ESQUIROULE , LYONIL , ESQUIVENT , CADRECLIC


SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L. - 34 A, Avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN - France - SIREN 958509648


Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France


Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165959 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Matières textiles fibreuses brutes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: coton, rayonne, fibranne, chanvre, jute, lin.Traitement de textile pour utilisation industrielle ou dans le domaine des arts graphiques

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.